Vendredi 16 octobre 2009











Ordre du jour :

 

 


1 - Débat d’orientation concernant le projet d'aménagement et de développement durable dans le cadre  de la révision du plan d’occupation des sols de la commune.

2 - Contrat de prestation de service avec la coopérative de l’école maternelle

3 - Admission en non valeur de titre de produits irrécouvrables 

4 - Décisions modificatives

5 - Prise en charge par la collectivité de certificats d’immatriculation

6 - Convention de partenariat  pour la participation d’intervenants extérieurs à la réalisation du projet  d’école

7 - Extension du réseau électrique basse tension rue des Maures

8 - Motion contre la privatisation de la poste pour un débat public et un référendum sur le service public  postal

9 - Contrat d’accompagnement à la scolarité 2009/2010

10 - Convention de partenariat avec le collège Stella Blandy pour la mise en place d’un centre de loisirs  associé au collège 

11 - Régularisation d’une part de l’assise du chemin plaine de Barraou

12 - Acquisition de la parcelle cadastrée section M n°793

13 - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire. 

14 - Acquisition des parcelles cadastrées section AB N°836, 602 et 986 et section C N°832

15 - Stage BAFA d’un agent de la commune

16 - Avenant au baux d’habitation – Répercussion de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères aux  locataires

 

Questions diverses

Par jp echavidre - Publié dans : conseil municipal - Communauté : Pour la démocratie locale
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L'objet de ce blog est d'apporter aux habitants de Montesquieu-Volvestre une information régulière sur la vie de la cité, et de décrypter l'essentiel de l'actualité. Mais il a aussi pour but d'ouvrir un dialogue,  de discuter, de contester, ou de râler au besoin. Il faut que nous retrouvions dans notre village une convivialité, une solidarité qui sont en train de se perdre.

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